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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELINAC
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SB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SB
BELINAC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1406464
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2027
SB de BELINAC

Présentation de la marque SB

Déposée le 23 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELINAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELINAC domicilié(e) 6 rue Elisée Reclus - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 504 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque SB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SB arrivera à expiration en date du 23 avril 2027.

BELINAC a également déposé les autres marques suivantes : SYNABEL , TOBAGO , COMME TOUTES LES STARS, LA COUTURE A SA DOUBLURE


BELINAC, Société par Actions Simplifiée - 6 rue Elisée Reclus - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574504957


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2007 n°2330885 - Publication au BOPI 2007-01-09

Renouvellement sans limitation n°2082494 - Publication au BOPI 1997-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 16 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°178999 - Publication au BOPI 1994-09-16

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646219 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13

Inscription le 25 août 2017 - Changement de forme juridique n°706910 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table; et plus particulièrement des tissus d'habillement et d'ameublement.